Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA NOBLESSE
Numéro de dépôt :
1667070
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque DOMAINE DE LA NOBLESSE
Déposée le 16 mai 1991 par monsieur GAUSSEN Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA NOBLESSE »
Le déposant est .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAUSSEN Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mai 1999 - Renonciation totale n°277617 - Publication au BOPI 1999-05-19